Gestion des procédures douanières ; la douane : théorie et pratique

Sommaire

Première partie : L'environnement institutionnel et réglementaire.

Chapitre I : L'Union européenne.
Chapitre II : L'administration des douanes.
Deuxième partie : Les opérations de dédouanement.

Chapitre I : Identification de la marchandise.
Chapitre II : La valeur en douane.
Chapitre III : Le contrôle de l'origine.
Chapitre IV : Le document administratif unique.
Chapitre V : L'attribution d'un régime définitif.
Troisième partie : La politique commerciale commune.

Chapitre I : Le contrôle du commerce extérieur.
Chapitre II : Les régimes commerciaux particuliers.
Chapitre III : Les relations avec les organisations internationales.
Quatrième partie : Les procédures douanières.

Chapitre I : Les modalités du dédouanement.
Chapitre II : Les procédures de dédouanement.
Cinquième partie : Les régimes douaniers particuliers.

Chapitre I : Les régimes de transit.
Chapitre II : Les autres régimes particuliers.
Chapitre III : Le régime fiscal suspensif (RFS).
Sixième partie : Le régime fiscal des échanges intracommunautaires.

Chapitre I : Les échanges de biens.
Chapitre II : Les échanges de services.
Septième partie : Mode d'emploi des déclarations.

Chapitre I : Le D.A.U.
Chapitre II : Déclarations intracommunautaires.
Chapitre III : La TVA dans l'Union Européenne.